reglement interieur de l'association

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION
Karaté Saint Paul Trois Châteaux


Préambule

Ce règlement vient en complément des statuts de l’association.

Article I – DEFINITIONS, ROLES DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION.

1 . Les membres actifs : licenciés à la F.F.K.A.M.A, ils contribuent activement, de par leur mission ou fonction, à la réalisation des objectifs de l’association tels l’organisation, la vie associative, les entraînements de karaté ou autres (membres du conseil d’administration, éducateurs et assistants).
 
2 . Les membres pratiquants : licenciés à la F.F.K.A.M.A, ils participent principalement aux entraînements, aux compétitions, ou aux démonstrations de karaté.

3 . Les membres d’honneur : ce titre honorifique est décerné, par l’assemblée générale et sur proposition du conseil d’administration, aux personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association.

4 . Les membres bienfaiteurs : non licenciés à la F.F.K.A.M.A, ils ne participent pas aux entraînements de karaté, mais apportent à l’association une aide matérielle, ou financière de par leur cotisation ponctuelle. Ils participent aux assemblées générales, mais n’ont pas droit de vote.

Carte de membre :
Chaque membre reçoit, de l’association, une carte de membre pour la saison en cours, lui permettant de justifier de son droit de vote aux assemblées générales, suivant conditions statutaires.
Une carte de membre parent, associée à l’inscription / cotisation de l’enfant, est remise au
responsable parental.

Article II – ORGANISATION ET MODALITES PRATIQUES.

1 . Conditions d’admission ou d’exclusion des membres

a)Admission : voir statuts, article 3.

L’admission ne devient effective qu’après avoir rempli les formalités suivantes :

Payer la cotisation et la licence F.F.K.A.M.A de la saison suivant la position du
membre dans l’association :
Les règlements de cotisation sont perçus entièrement dès le jour de l’inscription pour la saison sportive en cours , de préférence par chèque :
L’association accepte les paiements en plusieurs chèques (avec un maximum
toléré de 4 chèques pour la saison en cours et sur 4 mois consécutifs), qui seront
fournis le jour de l’inscription, en précisant la date de débit au dos de chaque
chèque, et dont le premier immédiatement débitable sera composé du montant de
la licence fédérale et le quart de la cotisation annuelle.
Apporter les bons CAF ou autres réductions.
Pour des raisons de comptabilité, tout règlement de ceinture blanche, matériel de
protection ou autre, doit être réglé à part soit en espèce, soit en chèque dès la
remise de l’objet en question.
Les personnes devant quitter le club définitivement au cours de la saison pour des
raisons involontaires telles qu’ accident, maladie de longue durée, déménagement
à plus de 20 km à la ronde, l’association s’engage à rembourser (si l’état de la
trésorerie le permet, et sur présentation d’un certificat médical, d’une attestation de
déménagement ou de mutation) les personnes concernées du montant seul de la
cotisation qu’elles auront versées, en fonction du tarif qui leur aura été affecté
(hors licence non à charge du club) et à hauteur de la période non pratiquée durant
la saison sportive en cours.
Exemples :
Une personne quittant le club avant le 1er Janvier se verra remboursé les deux
derniers trimestres, avant le 1er Mars se verra remboursé le dernier trimestre.
Le repérage des trimestres se fait comme suit :
1er trimestre : de l’ouverture du club en septembre au 31 Décembre.
2ème trimestre : du 1er Janvier au 31 Mars.
3ème trimestre : du 1er Avril jusqu’à la fin de la saison sportive.
Tout trimestre débuté n’est pas remboursé.

Rendre un dossier d’inscription complet à l’association :
Renseigner, signer la fiche d’inscription et pour les mineurs l’ autorisation parentale
associée. Renseigner, signer la demande de licence, et la proposition d’assurance
associée. ( voir article III de ce réglement )
Apporter un certificat médical pour les membres pratiquants, en précisant l’aptitude
à la pratique du karaté. En plus pour les compétiteurs ,faire apposer le certificat
médical sur le passeport en faisant mentionner « apte à la compétition ».

Tout dossier incomplet sera donc refusé, et la personne ne pourra pas assister aux entraînements,
qu’il s’agisse d’un ancien membre ou d’un nouvel inscrit.

b)Exclusion : voir statuts, article 4.

2 . Le comité de direction : voir statuts, article 6.

Rôle du Président :
Il est le garant de la bonne marche de l’association, et avant tout le responsable
juridique. Il décide en dernier ressort, ou tranche si nécessaire.
Il anime les réunions, et se place comme la personne des relations publiques.

Rôle du Secrétaire :
Il assure, aux côtés du président, le fonctionnement administratif de l’association
( tenue des différents registres, rédaction des procès verbaux, etc…)
Il s’assure constamment que les structures administratives fonctionnent normalement,
que les inscriptions, licences et assurances sont en règle, les convocations adressées
en temps opportun, les engagements transmis, les délais respectés, les contrôles
médicaux subis, les relations avec la fédération, les comités départementaux et
régionaux assurés, les demandes de subventions déposées, les déplacements
organisés et encadrés.

Rôle du Trésorier :
Il prépare le budget de l’association, encaisse et comptabilise les cotisations, prévoit
et règle les dépenses, établit les demandes de subventions, recherche des ressources
supplémentaires.
Il doit maintenir l’association dans l’enveloppe de ses ressources prévisibles.

Chacune de ces trois fonctions peut être secondée par un vice-président, un vice-secrétaire
et un vice trésorier.

Les autres membres du conseil d’administration :
En étroite collaboration avec le comité de direction, ils contribuent au fonctionne-
ment de l’association par les missions qui leurs sont confiées.

3 . L’assemblée Générale : définie dans les statuts : article 9.

Elle définit les orientations générales, et les modifications à apporter au fonctionne-
ment de l’association, dans le respect des statuts et de la loi 1901.

4 . Contrôleurs aux comptes :

Les comptes, tenus par le trésorier, sont vérifiés annuellement par un ou plusieurs
contrôleurs aux comptes, élus pour un an à l’assemblée générale ordinaire.

5 . Les éducateurs ou entraîneurs :

Ils organisent et dirigent les entraînements, participent aux décisions du conseil
d’administration dans le cadre de leurs compétences, sélectionnent les compétiteurs,
mettent en place et jugent les passages de grades, organisent les compétitions internes
et externes, et démonstrations.

6 . Elections : voir statuts, article 6 et 10
Conformément à la modification statutaire, le responsable parental de l’enfant de
moins de 16 ans le représente aux votes des assemblées de l’association.
- Chaque membre doit être informé par convocation, et au moins quinze jours à
l’avance, de la date de l’assemblée générale précisant l’ordre du jour, le lieu et l’heure.
- Chaque représentant du conseil d’administration sera informé, dans les mêmes
conditions de l’assemblée générale, des dates, lieux et horaires des réunions de ce
même conseil d’administration.
- Le conseil d’administration en fonction devra prévoir la mise en place d’un bureau
d’émargement, pour la régularité des votes conformément aux articles des statuts. Il
prendra également deux volontaires adhérents de l’association, pour le dépouillement
des votes à l’élection du conseil d’administration.

Article III - ASSURANCES.

- Les membres licenciés à la F.F.K.A.M.A sont assurés de par l’obtention de leur licence.
Cette assurance ne couvre les accidents qu’en complément du régime de prévoyance obligatoire.


- Des prestations complémentaires peuvent être obtenues, moyennant des cotisations supplémentaires
individuelles : une notice d’information et une proposition de demande d’adhésion seront remises, à l’inscription, à chaque membre licencié.
La souscription est facultative, mais la proposition est obligatoire, conformément à la loi sur le sport.
- Les autre membres sont assurés par le contrat d’assurance de l’association.

Article IV – COTISATIONS.

Toutes les cotisations ont leur montant défini par l’assemblée générale.

1 . Cotisation des membres pratiquants :
Tarifs dégressifs cotisations saison enfant ou adulte seul : licence non incluse.
Pour toute la saison : 110 euros
Pour toute la saison / enfant débutant : 85 euros
A partir du deuxième trimestre : 80 euros
A partir du troisième trimestre : 50 euros

Tarifs cotisations plusieurs personnes d’une même famille enfant ou adulte :
(sans tarif dégressif en cours de saison, licence non incluse)
Deuxième personne : 65 euros
Troisième personne : 35 euros
Gratuit à partir de la quatrième personne.

Demi Tarif cotisation personne adulte :
Pour toute la saison, ou à partir du deuxième trimestre : 60 euros
A partir du troisième trimestre : 50 euros
  (sur décision du comité de direction, personne ne pouvant assister qu’à un seul
entraînement par semaine pour raisons professionnelles, licence non incluse. )

2 . Cotisation des membres actifs
La cotisation des éducateurs et assistants, des membres élus au conseil d’administra-
tion est portée à 3 euros . La licence F.F.K.A.M.A est à la charge de l’association.

3 . Cotisation des membres d’honneur
Aucune cotisation, conformément aux statuts article 3.

4 . Cotisation des membres bienfaiteurs
Cotisation au libre arbitre du membre bienfaiteur.

Article V – HORAIRES d’ENTRAINEMENT

ENFANTS / gradés Lundi 18H 15 à 19H 15 Dojo RESSEGUIN
ADULTES / tout grade Lundi 19H 15 à 20H 45 Dojo RESSEGUIN

ENFANTS/ débutants 1ere année Mardi 18H 15 à 19H 30 Dojo RESSEGUIN

ENFANTS / gradés Mercredi 18H 15 à 19H 15 Dojo RESSEGUIN
ADULTES / gradés (C Marron max) Mercredi 19H 15 à 20H 45 Dojo RESSEGUIN

ADULTES / gradés marron/ noire Jeudi 18H00 à 20H 00 Dojo RESSEGUIN
Article VI - PASSEPORTS SPORTIFS
Un passeport sportif délivré par la F.F.K.A.M.A, valable 8 ans, dont le prix est fixé par celle-ci,
est obligatoire pour les adhérents désirant faire de la compétition.
En outre, ce passeport permet d’y voir figurer les grades obtenus au club, et deviendra obligatoire
pour le passage du grade ceinture noire.
Le certificat médical et les timbres de licences y sont apposés justifiant des années de pratique du
karaté.

Article VII – DEPLACEMENTS - COMPETITIONS - STAGES

a)Les parents des mineurs doivent accompagner leur enfant, lors des déplacements en
compétition ou stage : en cas d’impossibilité d’accompagnement, une autorisation parentale
sur formulaire du club, sera indispensable pour la participation de votre enfant aux
manifestations. Il est conseillé de s’arranger avec un autre parent, pour la prise en charge
complète de votre enfant, l’association n’assurant pas cette responsabilité.

b)Remboursement des frais de déplacement :
Les frais de déplacement pour compétition, mission ou représentation du comité directeur sont
remboursés par le club (si l’état de la trésorerie le permet) dans les conditions suivantes :
En département, seul les frais de déplacement pour mission ou représentation du comité
directeur seront remboursés.

Personnes susceptibles d’être remboursées :
Membre actif / pratiquant / un parent unique accompagnateur de son ou de ses
enfants membres pratiquants de l’association.

Modalité de déplacement :
Une fiche de demande de remboursement doit être retirée auprès des membres du bureau ou des entraîneurs, elle doit être rigoureusement remplie et tout justificatif doit y être agrafé.
Après l’aval du responsable accompagnateur, membre du bureau, la trésorerie remboursera le demandeur sur la base d’un déplacement voiture.

Le remboursement ne se fera que pour les compétiteurs que l’entraîneur aura décidé effectivement d’envoyer aux compétitions concernées.
Si plusieurs compétiteurs du club se rendent à la même compétition, un regroupement dans les voitures devra être organisé dans la mesure du possible.

Tarifs et limites de remboursement :
le kilométrage pris en compte est celui, déterminé sur Internet (ex : Mappy), exclusivement à partir de Saint Paul.
Seules les compétitions  à plus de 150 km de Saint Paul Trois Châteaux seront remboursées :
0.07 Euro du Kilomètre trajet complet aller-retour.
Péages (uniquement sur justificatif).

A partir de Saint Paul Trois Châteaux, pour les éducateurs ou remplaçants, et les membres du comité directeur en représentation :
0.15 Euro du Kilomètre trajet complet aller-retour.
Péages (uniquement sur justificatif).

Autres frais :
Possibilité de billets de Train A.R (uniquement sur présentation de la facture)
Billets d’entrée de la compétition (uniquement sur présentation du billet)

Pour les déplacements, dont la distance et l’horaire nécessitent que les membres actif/
pratiquant / parent unique accompagnateur de son ou ses enfants membres pratiquants
de l’association, dorment sur place la nuit précédant la manifestation :

Restauration plafonnée par repas à 10 euros, (uniquement sur présentation
de la facture)
Hôtel plafonné par nuitée à 50 euros grande agglomération, à 30 euros en
province (uniquement sur présentation de la facture)

L’association ne s’occupera pas des réservations train/hôtel des déplacements longues distances.
Les frais de stationnement ne sont pas remboursés, sauf pour le championnat de France à Paris, les
grandes agglomérations, aux abords du gymnase et aux dates où se déroulent la compétition, ou bien près de l’hôtel du séjour. L’avion n’est pas remboursé.
Toute demande de remboursement doit être rendue complète au comité de direction, dans la limite de
1 mois, à compter de la date du déplacement. Elle ne sera pas prise en compte sur dépassement de ce délai.

Article VIII - COUPE DU SAMOURAI - PASSAGE DE GRADES

Une coupe interne appelée « Coupe Samouraï » organisée tout au long de la saison sportive, classe les enfants en fonction de leurs efforts, motivations, techniques, assiduités et comportements.
La proclamation des résultats et récompenses de la Coupe Samouraï et des passages de grades enfants a lieu lors de l’Assemblée Générale de la saison en cours.

Article IX - OBLIGATIONS DES MEMBRES

La première obligation d’un membre est d’abord d’ordre moral, et consiste à participer à la vie de son association et à en soutenir les activités.
Participer aux réunions ou Assemblées Générales
Faire des suggestions
Rechercher l’amélioration
Faire la publicité de son association pour amener de nouveaux adhérents.


Article X – REGLEMENT SPORTIF

Préambule
L’endroit où se réalisent les séances ou entraînements de KARATE s’appelle le DOJO.
Ce n’est pas une salle ordinaire, et se distingue par le silence absolu qu’il doit y régner, élément
indispensable à la concentration, nécessaire à une bonne pratique de notre art martial.
Le respect des principes, élaborés dans ce règlement, est l’une des phases essentielles à une vie associative, appréciée de chacun.

1 . Salut, respect

a) Il existe dans les arts martiaux 2 types de salut :
Le salut en position debout appelé  « RITSUREI ».
Le salut en position à genoux appelé « ZAREI  ».

Chaque entraînement débute et se termine par ces 2 saluts .
Le salut « RITSUREI » doit être réalisé à chaque entrée ou sortie du tatami (tapis), ou du dojo.
Les entrées ou sorties du tatami, pendant les cours, ne sont autorisées que sur demande auprès des entraîneurs (SENSEI).
Chaque exercice avec partenaire doit être accompagné d’un salut mutuel.

b) Le respect du partenaire, indispensable à une bonne progression en KARATE, implique
certaines obligations au niveau hygiène et sécurité :
Les ongles des mains et des pieds coupés courts.
Les cheveux propres, et maintenus uniquement par un élastique.
Les pieds propres avant chaque entraînement.
Le kimono (KARATEGI) doit resté propre et non chiffonné.
La ceinture coupée à la bonne taille.
Le port de bijoux, montres, bagues, ou objets risquant de blesser est interdit.
Les coupures ou blessures légères seront recouvertes d’un pansement adéquat.
Les déplacements pieds nus entre le tatami et le vestiaire, ou autres ne sont pas autorisés.
Respect hiérarchique des gradés.
Respect entre membres de l’association.

2 . Actes et comportements interdits

Porter une ceinture autre que son niveau réel en KARATE.
Crier ou parler inutilement pendant les cours.
Manger ou mastiquer.
Se servir des matériels d’entraînement sans autorisation des éducateurs ou assistants.
Pousser violemment ou se bagarrer.
Enfreindre le règlement des gymnases et salles de sports.
Boire pendant les cours est toléré, mais doit s’effectuer dans un temps très bref (boisson à proximité).



Le présent règlement intérieur a été adopté lors de l’Assemblée Générale ordinaire du 14 Juin 1997, modifié par l’assemblée générale ordinaire du 23 juin 1999, modifié par l’assemblée générale ordinaire du 16 juin 2001, modifié par l’assemblée générale ordinaire du 12 juin 2004, modifié par l’assemblée générale ordinaire du 24 juin 2006, et modifié par l’assemblée générale ordinaire du 20 juin 2007.
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Le Secrétaire Le Président